Délibérations et arrêtés municipaux

Vie municipale

Délibérations et arrêtés municipaux

Ici, vous trouverez l’ensemble des délibérations et des arrêtés listés depuis 2014.

Ils sont consultables en mairie en prenant rendez-vous à :

mairie@valdevesle.fr

03.26.03.91.18

2014

Délibérations :

Arrêtés municipaux :

Délib n°14-001

Demande subvention prévention routière-2

Délib n°14-002

Demande subvention Association des Sclérosés en plaques-2

Délib n°14-003

Demande subvention Association du souvenir des Morts des Armées de Champagne-2

Délib n°14-004

Autorisation spéciale d'investissement avant vote du budget principal M 14 2014

Délib n°14-005

Autorisation spéciale d'investissement avant vote du budget Service des eaux M49 2014

Délib n°14-006

Suppression du pont-route km 206.706-2

Délib n°14-007

Décision modificative n 3 budget Camping

Délib n°14-008

Décision modificative n 5 M49 service eau

Délib n°14-009

SIEM Révision des statuts et adhésion compétences organisation de la distribution d'électricité et éclairage public Option1

Délib n°14-010

Reconduction de la convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes de la collectivité au contrôle de légalité

Délib n°14-011

Avenant n°1 à la mission de maîtrise d'oeuvre des travaux d'extension de la mairie

Délib n°14-012

Enfouissement des réseaux de télécommunication quartier de Courmelois

Délib n°14-013

Convention avec France Telecom relative à l'enfouissement des équipements

Délib n°14-014

Transfert du personnel communal à la communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims

Délib n°14-015

Transfert d'une partie des résultats de l'ex communauté de communes des Rives de Prosnes et Vesle à la CCVCMR

Délib n°14-016

Echange de terrain avec soulte pour création de voirie

Délib n°14-017

Compte Administratif 2013-SPANC

Délib n°14-018

Compte Administratif 2013 commerce multi-services

Délib n°14-019

Compte Administratif 2013-CAMPING

Délib n°14-015

Transfert d'une partie des résultats de l'ex communauté de communes des Rives de Prosne et Vesle à la CCVCMR

Délib n°14-016

Echange de terrain avec soulte pour création de voirie

Délib n°14-017

Compte Administratif 2013-SPANC

Délib n°14-018

Compte Administratif 2013 commerce multiservices

Délib n°14-019

Compte Administratif 2013-CAMPING

Délib n°14-020

Compte Administratif 2013-M49-Service de l'eau

Délib n°14-021

Compte Administratif 2013-M14-commune

Délib n°14-022 Election du maire

Délib n°14-023 Fixation du nombre d'adjoints

Délib n°14-024 Elections des adjoints au Maire

Délib n°14-025

Délégation générale du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice

Délib n°14-026 Délégation SIEM

Délib n°14-027 Délégation SIABAVE

Délib n°14-028

Formation de la commission d'appels d'offres

Délib n°14-029

Désignation d'un correspondant Défense

Délib n°14-030

Désignation d'un correspondant Prévention Routière

Délib n°14-031 Commissions communales

Délib n°14-032

Commision révision des listes électorales

Délib n°14-033 Commission impôts directs

Délib n°14-034

DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Délib n°14-035 Indemnités des élus

Délib n°14-036

Modification délibération n°14-010

Délib n°14-037 VOTE DES TAUX-2

Délib n°14-038

BUDGET UNIQUE COMMUNE M14 2014-2

Délib n°14-039

BUDGET UNIQUE COMMUNE M49 2014-2

Délib n°14-040

BUDGET UNIQUE COMMERCE 2014-2

Délib n°14-040-01

Concours du receveur municipal et indemnité-2

Délib n°14-040-02

FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.A.S.

Délib n°14-040-03

DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.A.S.

Délib n°14-040-04

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES-2

Délib n°14-040-05

DROIT A LA FORMATION DES ELUS-2

Délib n°14-041 Pose de barrières de sécurité

Délib n°14-042 DELEGATION AU MAIRE

Délib n°14-043 MODIFICATIONS COMMISSIONS

Délib n°14-044

Subvention Association Longue vie en Champagne

Délib n°14-045 PHASE 2 LOTISSMENT

Délib n°14-046 SUBVENTION

Délib n°14-047 DM N°1 M14-2

Délib n°14-048

MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°14-040 BUDGET UNIQUE COMMERCE POUR L'ANNEE 2014

Délib n°14-049 DOSSIER PAP

Délib n°14-050 Approbation du PLU

Délib n°14-051 Droit de préemption DPU

Délib n°14-052

DECLARATION PREALABLE POUR CLOTURE

Délib n°14-053 RUE DE L'ECLUSE

Délib n°14-054

EFFACEMENT PARTIEL DU RESEAU HTA AU LIEUDIT LES GRANDS BOIS

Délib n°14-055

Annulation de la délibération n°14-049

Délib n°14-056 RADARS PEDAGOGIQUES

Délib n°14-057

SUBVENTION ASSOCIATION DES MONTS DE CHAMPAGNE

Délib n°14-058

SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DE SEPT-SAULX

Délib n°14-059 SUBVENTION CCAS

Délib n°14-060 TARIFS LOCATIONS

Délib n°14-061 DM N°2 M14

Délib n°14-062 ACQUSITION PARCELLE ZT67

Délib n°14-063

AVENANT DU LOT 6 POUR LA SOCIETE MELODA

Délib n°14-064

Aménagement des Grands Bois

Délib n°14-065

DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL M14

Délib n°14-066

DECISION MODIFICATIVE N°4 BUDGET PRINCIPAL M14

Délib n°14-067

DECISION MODIFICATIVE N°5 BUDGET PRINCIPAL M14

Délib n°14-068

DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET PRINCIPAL M14

Délib n°14-069

DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET PRINCIPAL M49

Délib n°14-070

Fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum de la CFE

Délib n°14-072 TARIFS MUNICIPAUX

Délib n°14-073 PLU DE SEPT-SAULX

Délib n°14-074 PLU DES PETITES LOGES

Délib n°14-075

AMORTISSEMENT BUDGET COMMERCE MULTISERVICES ET DM N1

Délib n°14-076

Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunication 2014

Délib n°14-077 renouvellement contrat JVS-MARISTEM

Délib n°14-078

PVR RUE DU ROSSIGNOL FIXATION DEFINITIVE DU MONTANT A APPLIQUER

Délib n°14-079 CONVENTIONS INTERCOMMUNALES

Délib n°14-080

CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE POUR LE LOCAL RUE PHILIPPE

Délib n°14-081 Subvention association La Cigale

Délib n°14-082 Taxe d'aménagement

Délib n°14-083 Locations précaires

Délib n°14-084 Avenant marché extension mairie

Délib n°14-085 Fête de noël personnel

Délib n°14-086 Fête de noël administrés

Délib n°14-087 LOCAL RUE PHILIPPE

Délib n°14-088

MONTANT DEFINITIF AVEC AVENANT MARCHE TRAVAUX VRD COURMELOIS

Délib n°14-089 DM N°7 M14

Délib n°14-090 EMPLOI AVENIR

Délib n°14-091

CONVENTION COUPE DE BOIS DE FEU SUR PIED

Délib n°14-092

Modification de la deliberation n°14-063

Délib n°14-093

DECISION MODIFICATIVE N°8 BUDGET PRINCIPAL M14

A_14_02_001

CHOSSENOTTE JP RECLASSEMNT AVEC MODIFICATION DE CARRIERE

A_14_02_002

POINSENET F RECLASSEMENT

A_14_02_003

DAMBIERMONT R RECLASSEMENT

A_14_03_001

Arrêté de stationnement et de circulation enfouissement de réseaux rue Roculot et Rue Jeanne d'Arc

A_14_03_002

Arrêté Enquête Publique PLU

A_14_03_003

Débit de boissons temporaire BELOTE du club de l'amitié

A_14_04_001

ARRETE DELEGATION 1ERE ADJOINTE

A_14_04_002

ARRETE DELEGATION 2EME ADJOINTE

A_14_04_004

Interruption temporaire de stationnement et de circulation

A_14_04_005

Ramassage scolaire pendant les travaux à Courmelois

A_14_08-002

INTERDICTION DE CIRCULER RUE ECLUSE

A_14_09_002

Débit de boisson vide-grenier-2

A_14_09_003

HORAIRES OUVERTURE MAIRIE AU PUBLIC

A_14_09_004

Arrêté permis détention de chien TORRES ROUSSEAUX

A_14_09-001

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC BROCANTE

A_14_12_001

Interruption temporaire de stationnement et de circulation rue Lapie Henrion

A_2014_05_001

ARRETE zones ou la consommation d'alcool sur la voie

A_2014_05_002

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION POUR LA FETE

A_2014_05_003

DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE PATRONALE AU NOM DU COMITE DES FETES

A_2014_05_004

HORAIRES OUVERTURE MAIRIE AU PUBLIC

A_2014_05_005

POSE DE BARRIERES DE SECURITE

A_2014_06_001

DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE DE LA MUSIQUE AU NOM DU COMITE DES FETES

A_2014_06_002

DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET AU NOM DU COMITE DES FETES

A_2014_06_003

INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 13 JUILLET

A_2014_06_004

DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 28 JUIN

A_2014_07_001

Arrêté d'alignement rue de l'écluse

A_2014_07_002

Arrêté d'alignement lieudit Le Chemin de Beaumont

A_2014_07_003

Mise à jour du PLU suite à droit de préemption urbain

A_2014_07_004

Interruption temporaire de la circulation

A_2014_08_001

Commémoration du centenaire de la mobilisation générale le 1er août 2014

A_2014_10_001

Interruption temporaire de stationnement et de circulation en agglomération CTRM

A_2014_10_002

TITULARISATION FRANCINE GOBIN

A_2014_10_003

RECLASSEMENT FRANCINE GOBIN

A_2014_10_004

INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 11 NOVEMBRE

A_2014_10_005

DELEGATION DE SIGNATURE

A_2014_11_001

DEBIT DE BOISSON LOTO DU 16 NOVEMBRE 2014

A_2014_11_002

ECHAFAUDAGE QUENARDEL

A_2014_11_002_01

ECHAFAUDAGE QUENARDEL modification

A_2014_11_003

DEBIT DE BOISSON POUR LA JOURNEE DU TELETHON 2014

2015

Délibérations :

Arrêtés municipaux :

délib n°15-001

PLAN DE FINANCEMENT DU PROJET LES GRANDS BOIS

délib n°15-002

OUVERTURE D'UN BUDGET BOIS BRANSCOURT 2

délib n°15-003 TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX

délib n°15-004

EMPRUNT POUR FINANCER TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX

délib n°15-005

EMPRUNT DE TVA POUR FINANCER TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX

délib n°15-006

EMPRUNT POUR FINANCER PROJET DE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT 2

délib n°15-007

EMPRUNT POUR FINANCER TVA PROJET LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT

délib n°15-008

REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE.

délib n°15-009

MODIFICATION STATUAIRE COMPETENCE AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE

délib n°15-010 CONVENTION DE REMBOURSEMENT GIPA

délib n°15-011

AUTORISATION SPECIALE D INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRINCIPAL M14 2015

délib n°15-012

AUTORISATION SPECIALE D INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRINCIPAL M14 2015

délib n°15-013

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°15 004 EMPRUNT POUR FINANCER TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX

délib n°15-014

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°15 005EMPRUNT POUR FINANCER TVA TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX

délib n°15-015

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°15 006 EMPRUNT POUR FINANCER PROJET DE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT

délib n°15-016

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°15-007 EMPRUNT DE TVA POUR FINANCER PROJET DE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT 2

délib n°15-017

SUBVENTION ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE

délib n°15-018

SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DE SEPT-SAULX

délib n°15-019

SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LONGUE VIE EN CHAMPAGNE

délib n°15-020 REQUALIFICATION CHEMIN DE WEZ A BEINE

délib n°15-021 CA 2014 BUDGET PRINCIPAL M14

délib n°15-022 CA 2014 BUDGET M49

délib n°15-023 CA BUDGET COMMERCE MULTI SERVICES

délib n°15-024

COMPTE DE GESTION 2014 DU BUDGET SPANC

délib n°15-025

COMPTE DE GESTION 2014 DU BUDGET CAMPING

délib n°15-026 TARIFS MUNICIPAUX DE L'EAU

délib n°15-027 TAUX D'IMPOSITION 2015

délib n°15-028 BUDGET UNIQUE 2015 M14

délib n°15-029

BUDGET UNIQUE M49 SERVICE DE L'EAU POUR L'ANNE 2015

délib n°15-030

BUDGET UNIQUE COMMERCE MULTISERVICES POUR L'ANNE 2015

délib n°15-031

BUDGET UNIQUE BOIS BRANSCOURT 2 POUR L'ANNE 2015

délib n°15-032 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET M14

délib n°15-033 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET M49

délib n°15-035 Avenants au marché extension mairie

délib n°15-036 REGLEMENT DE FETE PATRONALE

délib n°15-037

DECLASSEMENT DU CHEMIN LATERAL A LA VOIE FERREE SECTION ZI

délib n°15-038

CONTRAT GLOBAL D'ACTIONS VESLE MARNAISE

délib n°15-039

REQUALIFICATION DE LA RUE DES VISEAUX ET LE CHEMIN DE VAL DE VESLE A BEINE

délib n°15-040

SUBVENTION JEUNES SAPEURS POMPIERS DE VERZENAY

délib n°15-041 SUBVENTION ADMR

délib n°15-042 Décision modificative n°2 M49

délib n°15-043 Décision modificative n°2 M14

délib n°15-044 BAIL COMMERCE MULTISERVICES

délib n°15-045 AOD ADS

délib n°15-046 SUBVENTION CCAS

délib n°15-047 IAT

délib n°15-048

Marché Création d'un atelier garage stockage Rue Philippe

délib n°15-049

Marché Maître d'oeuvre pour le projet des Grands Bois

délib n°15-050

Echange M. Guy SACY - Commune de Val de Vesle

délib n°15-051 VENTE DE PARCELLE H318

délib n°15-052 DM 3 DU M14 BUDGET PRINCIPAL

délib n°15-053

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATION

délib n°15-054 TAUX DE LA TAXE D AMENAGEMENT

délib n°15-055 TARIFS

délib n°15-056 LOCATIONS PRECAIRES DE TERRES POUR 2015

délib n°15-057 TRAVAUX

délib n°15-058 DESAFFECTATION DE VOIRIE

délib n°15-059

RETROCESSION VOIRIE LOTISSEMENT LA CARRIERE

délib n°15-060

DEMANDE DE PROROGATION DU DEPOT DE L AD AP

délib n°15-061 EFFACEMENT DU RESEAU DU NORD

délib n°15-062

DESAFFECTATION DE VOIRIE RUE ALEXANDRE DE BARY RUE DES VISIEAUX

délib n°15-063 DM4 M14

délib n°15-064 DM 3 M49

délib n°15-065 BONS NOEL

délib n°15-066

ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL D'ASSAINISSEMENT 2014 SPANC CCVCMR

délib n°15-067 DEPOT D'UN AD'AP

délib n°15-068

SUBVENTION ASSOCIATION LA CHORALE LA CIGALE

délib n°15-069 SUBVENTION OCCE

délib n°15-070

DECISION MODIFICATIVE N°5 BUDGET PRINCIPAL M14

délib n°15-070-1

DECISION MODIFICATIVE N°5 BUDGET PRINCIPAL M14

délib n°15-071 EXTENSION DE RESEAU BT RUE DE L'ECLUSE

délib n°15-072 TARIFS LOCATIONS FOYER RURAL ET PARC

délib n°15-074

PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE MARNE

délib n°15-075 DM6 M14

délib n°15-076 DM7 M14

délib n°15-077 VENTE DE PARCELLE

A_2015_01_001

INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DU ROSSIGNOL-2

A_2015_02_001 DEBIT DE BOISSONS REPAS DES AINES

A_2015_02_002

INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE L ECLUSE-2

A_2015_03_001 DEBIT DE BOISSONS CONCOURS DE BELOTE

A_2015_03_002

INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE L ECLUSE

A_2015_04_002

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION POUR LA FETE

A_2015_04_003

DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE PATRONALE AU NOM DU COMITE DES FETES

A_2015_05_001

INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DES NOYERS

A_2015_06_001 ECHAFAUDAGE HUTASSE

A_2015_06_002

DEBIT DE BOISSON MAIRIE FESTIVITES CINQUANTENAIRE

A_2015_06_003

INTERRUPTION DE CIRCULATION TRAVAUX MIGNOT RUE LIBERATION

A_2015_06_004 DELEGATION DE SIGNATURE URBANISME

A_2015_06_005

OUVERTURE ALSH DANS ECOLE PRIMAIRE DE VAL DE VESLE

A_2015_06_006 ATTRIBUTION IAT FRANCINE GOBIN

A_2015_06_007 ATTRIBUTION IAT ROMAIN DAMBIERMONT

A_2015_06_008 ATTRIBUTION IAT J-PHILIPPE CHOSSENOTTE

A_2015_06_009 ATTRIBUTION IAT FRANCOIS POINSENET

A_2015_06_010 DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 27 JUIN

A_2015_06_011 - ECHAFAUDAGE HUTASSE PROLONGATION

A_2015_07_001 MISE A JOUR DU P.L.U

A_2015_07_002

INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 13 JUILLET

A_2015_07_003

DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET AU NOM DU COMITE DES FETES

A_2015_07_004 DELEGATION DE SIGNATURE

A_2015_07_005 délégation de signature urbanisme

A_2015_09_001 délégation de signature urbanisme

A_2015_09_002

INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DU ROSSIGNOL

A_2015_09_003

INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE LA VICTOIRE

A_2015_09_004

INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE PHILIPPE

A_2015_09_005

Autorisation utilisation domaine public brocante OCCE du 20 septembre

A_2015_09_006

Autorisation débit de boisson brocante OCCE du 20 septembre

A_2015_10_001

INTERRUPTION DE STATIONNER 32 RUE DU GL DE GAULLE

A_2015_11_001

MISE EN DEMEURE DE PROCEDER A L ELAGAGE OU ABATTAGE DE PLANTATIONS

A_2015_11_002

DEBIT DE BOISSON LOTO DU 15 NOVEMBRE 2015

A_2015_12_001

DEBIT DE BOISSON POUR LA JOURNEE DU TELETHON 2015

A_2015_12_002

Arrêté de mutation de M. Jean-Philippe CHOSSENOTTE

2016

Délibérations :

Arrêtés municipaux :

délibération n°16-001 PRET MOYEN TERME ECLAIRAGE PUBLIC

délibération n°16-002 REGIME INDEMNITAIRE

délibération n°16-003

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES IMPAYES

délibération n°16-004

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES IMPAYES

délibération n°16-005

MISE EN ENQUETE PUBLIQUE DU ZONAGE PLUVIAL

délibération n°16-006 CA CG 2015 BUDGET PRINCIPAL M14

délibération n°16-007 CA CG 2015 BUDGET M49

délibération n°16-008

VOTE DES COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET COMMERCE MULTI-SERVICES

délibération n°16-009 CA CG 2015 budget Bois Branscourt 2

délibération n°16-010 TAUX D'IMPOSITION 2016

délibération n°16-011

SUBVENTION ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE

délibération n°16-012

SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LONGUE VIE EN CHAMPAGNE

délibération n°16-013

SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS DE VERZENAY

délibération n°16-014

CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA MARNE

délibération n°16-015

CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VESLE ET COTEAU DE LA MONTAGNE DE REIMS (CCVCMR)

délibération n°16-016

CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE POUR LE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT 2

délibération n°16-017 CHANGEMENT DE NOM DE RUE

délibération n°16-018

ACTUALISATION DU MONTANT DU LOT 1 DU MARCHE LOCAL PHILIPPE

délibération n°16-019 VENTES DE PARCELLE

délibération n°16-020

BUDGET UNIQUE 2016 BUDGET PRINCIPAL

délibération n°16-021

BUDGET UNIQUE M49 SERVICE DE L'EAU

délibération n°16-022

BUDGET UNIQUE COMMERCE MULTISERVICES

délibération n°16-023

BUDGET UNIQUE BOIS BRANSCOURT 2 POUR L'ANNE 2016

délibération n°16-024

AVENANT N°1 A LA MISSION DE MAITRISE D'UVRE RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UN ATELIER-GARAGE-STOCKAGE RUE PHILIPPE

délibération n°16-025

LIGNE DE TRESORERIE BOIS BRANSCOURT 2

délibération n°16-026

PRET A MOYEN TERME POUR TRAVAUX DE VOIRIES

délibération n°16-027

PRET A COURT TERME DE 10 000 POUR LA TVA DES TRAVAUX DE VOIRIES

délibération n°16-028

CHOIX DU COORDINATEUR SPS POUR DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PARC DES GRANDS BOIS

délibération n°16-029 SUPPRESSION DE POSTE

délibération n°16-030

Arrêt de l’utilisation des pesticides - Adoption de la charte niveau 3

délibération n°16-031

SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DE SEPT-SAULX

délibération n°16-032 SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADMR

délibération n°16-033 VENTE ET ACHAT DE PARCELLES

délibération n°16-034

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET M14

délibération n°16-036

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET M49

délibération n°16-037

DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET M14

délibération n°16-038

MARCHE POUR L'AMENAGEMENT DES GRANDS BOIS

délibération n°16-039

AVENANT POUR LE MARCHE LOCAL PHILIPPE LOT 7 CARRELAGE PEINTURE

délibération n°16-040

AVENANT DE LA CONVENTION DE GESTION LE GRAND MARAIS DE COURMELOIS

délibération n°16-041 VENTE DE PARCELLE

délibération n°16-042 TRAVAUX DE VOIRIES

délibération n°16-043 Contrat saisonnier

délibération n°16-044 DM3 M14

délibération n°16-045 DM4 M14

délibération n°16-046 DM5 M14

délibération n°16-047 DESAFFECTATION DE VOIRIE

délibération n°16-048 ADJUDICATION DES BAUX DE CHASSE

délibération n°16-049

MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°16-019

délibération n°16-050

Approbation du schéma du 10 juin 2016 de Monsieur le Préfet

délibération n°16-051 Convention Reims-Habitat

délibération n°16-052

PHASE 2 LOTISSEMENT LE BOIS BRANSCOURT TRAVAUX

délibération n°16-053

PHASE 2 LOTISSEMENT LE BOIS BRANSCOURT EXTENSION DE RESEAU BT

délibération n°16-054 AVENANTS MARCHE LES GRANDS BOIS

délibération n°16-055

ECHANGE MME PASCALE AUBERT COMMUNE DE VAL DE VESLE

délibération n°16-056 CONVENTION ORANGE

délibération n°16-057

EFFACEMENT DU RESEAU DE TELECOMMUNICATION RUE DU NORD

délibération n°16-058

DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET M14

délibération n°16-059

LOCATIONS PRECAIRES DE TERRES POUR 2016

délibération n°16-060 SORTIE DE L'ACTIF DU BUDGET M14

délibération n°16-061

Validation du plan avant projet définitif de la Phase 2 du Bois Branscourt

délibération n°16-062 DM 2 DU BUDGET EAU M49

délibération n°16-063

SORTIE DE L'ACTIF DU BUDGET EAU M49

délibération n°16-064

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATION

délibération n°16-065 travaux transféré cc

délibération n°16-066

Subventions association La chorale La cigale et le comité des fêtes.

délibération n°16-067

DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET M49 (2)

délibération n°16-068 BONS NOEL 2016

délibération n°16-069 M49

REVERSEMENT DE L'EXCEDENT 2016 AU M14

délibération n°16-070

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°16-053

délibération n°16-071

REFECTION DES TROTTOIRS RUE DU NORD

délibération n°16-072 ACHAT DE PARCELLE

délibération n°16-073 DM 7 M14

délibération n°16-074

AJOUT VOIRIES AU TABLEAU GENERAL DES VOIES DITES COMMUNALES

délibération n°16-075

APPROBATION DU ZONAGE D ASSAINISSEMENT PLUVIAL

délibération n°16-076

PERMIS D'AMENAGER DU BOIS BRANSCOURT PHASE 2

A_2016_01_001 RIFSEEP LEROY Francine

A_2016_01_002

INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE L ECLUSE

A_2016_01_003 RIFSEEP DAMBIERMONT Romain

A_2016_01_004 RIFSEEP POINSENET François

A_2016_01_006

DEBIT DE BOISSON CPE BOURSE 31 JANVIER 2016

A_2016_01_007 GRUE CHARPENTIERS DU MASSIF

A_2016_02_001

ARRETE NOMINATION AURELIEN ANGELY SAPEUR POMPIER

A_2016_02_002

DEPOTS SAUVAGES DE DECHETS ET ORDURES

A_2016_04_001

FIXATION DU NOMBRE D’AUTORISATIONS DE STATIONNEMENT TAXI

A_2016_04_002 ARRETE NOMINATION JEREMY RICHY

A_2016_04_003

ARRETE NOMINATION JB LORAIN CAPORAL CHEF

A_2016_04_004

ARRETE NOMINATION C GARNIER CAPORAL CHEF

A_2016_04_005

ARRETE NOMINATION C LEBLOND CAPORAL CHEF

A_2016_04_006

ARRETE NOMINATION M LE STRAT CAPORAL CHEF

A_2016_04_007

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION

A_2016_05_001

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION POUR LA FETE

A_2016_05_002

DEBIT DE BOISSON AU NOM DU COMITE DES FETES FETE PATRONALE

A_2016_05_003

DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 2 JUILLET 2016

A_2016_05_004

PERIMETRE AUTORISANT BOISSONS ALCOOLISEES

A_2016_05_005

INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 13 JUILLET

A_2016_05_006

DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET AU NOM DU COMITE DES FETES

A_2016_05_007

ARRETE NOMINATION C LEBLOND CAPORAL CHEF

A_2016_05_008

ARRETE NOMINATION M LE STRAT CAPORAL CHEF

A_2016_05_009

ARRETE NOMINATION C GARNIER CAPORAL CHEF

A_2016_05_010

ARRETE NOMINATION JB LORAIN CAPORAL CHEF

A_2016_06_001

INTERRUPTION DE STATIONNER 11 RUE DE LA LIBERATION

A_2016_06_002

DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 2 JUILLET

A_2016_06_003 FEU D ARTIFICE

A_2016_06_004

DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET AU NOM DU COMITE DES FETES

A_2016_06_005

Autorisation utilisation domaine public brocante OCCE du 18 septembre

A_2016_06_006

Autorisation débit de boisson brocante OCCE du 18 septembre

A_2016_06_007 STATIONNEMENT INTERDIT PLACE VIELLARD

A_2016_06_008

DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE DE LA MUSIQUE DU COMITE DES FETES

A_2016_07_001

ECHAFAUDAGE REICHART POUR TRAVAUX SACY DIDIER

A_2016_07_002

INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DU NORD ET RUE PHILIPPE

A_2016_09_001

INTERRUPTION DE STATIONNER RUE DU ROSSIGNOL DEVANT PROPRIETE HUTASSE Thierry

A_2016_09_002

Enquête publique du zonage d'assainissement

A_2016_10_001

DEBIT DE BOISSON POUR LA SOIREE TARTIFLETTE DU COMITE DES FETES

A_2016_10_002

DEBIT DE BOISSON LOTO DU 06 NOVEMBRE 2016

A_2016_10_003

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION PASSAGE A NIVEAU 35

A_2016_10_004

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION PASSAGE A NIVEAU 33

A_2016_10_005

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION PASSAGE A NIVEAU 36

A_2016_11_001

STATIONNEMENT INTERDIT RUE PHILIPPE LE 20 NOVEMBRE 2016

2017

Délibérations :

Arrêtés municipaux :

délibération n°17-001 LOCATION DES TERRES COMMUNALES

délibération n°17-002 LOCATION DES TERRES COMMUNALES

délibération n°17-003 PROJET IMPLANTATION D'EOLIENNES

délibération n°17-004

DIAGNOSTIC DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE

délibération n°17-005

DISSOLUTION DU CCAS ET SUPPRESION DU BUDGET CCAS

délibération n°17-006

AUTORISATION DE SIGNATURES SUITE A INTEGRATION A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS

délibération n°17-007 RIFSEEP

délibération n°17-008

SUBVENTION ASSOCIATON SPORTIVE DE SEPT-SAULX

délibération n°17-009 LOCATION DE TERRES

délibération n°17-010

Adhésion service commun Grand Reims

délibération n°17-011

TRANSFERT DE CHARGES CONVENTION DE DETTE RECUPARABLE

délibération n°17-012 TRAVAUX LES GRANDS BOIS

délibération n°17-013 CA ET CG 2016 M14 BUDGET PRINCIPAL

délibération n°17-014 CA ET CG 2016 M49 BUDGET eau

délibération n°17-015

CA ET CG 2016 BUDGET ANNEXE COMMERCE MULTISERVICES

délibération n°17-016

CA ET CG 2016 BUDGET ANNEXE BOIS BRANSCOURT 2

délibération n°17-017

SUBVENTION ASSOCIATION JEUNES SAPEURS POMPIERS DE VERZENAY

délibération n°17-018

SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LONGUE VIE EN CHAMPAGNE

délibération n°17-019

AUTORISATION SPECIALE D INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRINCIPAL M14 2017

délibération n°17-020 Immocoop

délibération n°17-021

RAMPE ACCESSIBILITE ET RENOVATION DU PARVIS A L'EGLISE DE WEZ

délibération n°17-022 VOTE DU RAPPORT DE LA CLECT

délibération n°17-023 TAUX D'IMPOSITION 2017

délibération n°17-024

BUDGET UNIQUE 2017 BUDGET PRINCIPAL

délibération n°17-025

BUDGET UNIQUE 2017 COMMERCE MULTISERVICES

délibération n°17-026

BUDGET UNIQUE 2017 BOIS BRANSCOURT 2

délibération n°17-027 AVENANTS MARCHE LES GRANDS BOIS

délibération n°17-028

INDEMNITE DU MAIRE ET DES 2 ADJOINTES

délibération n°17-029 ACTES ADMINISTRTAIFS

délibération n°17-030

Demande de subvention Association Judo Club des petites loges

délibération n°17-031 SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADMR

délibération n°17-032

SUBVENTION A L'ASSOCIATION AS VALVE DE VAL DE VESLE

délibération n°17-033

CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

délibération n°17-034

DIAGNOSTIC ET SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES BATIMENTS RECEVANT DU PUBLIC

délibération n°17-035

TAUX HORAIRE MISE A DISPOSITION DES EMPLOYES ET DU MATERIEL

délibération n°17-036

DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET PRINCIPAL (2)

délibération n°17-037

SUBVENTION AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE POUR L'ACHAT DE MATERIEL

délibération n°17-038 CONTRAT SAISONNIER

délibération n°17-039

CHOIX DES ENTREPRISES POUR LE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT PHASE 2

délibération n°17-040

LOTISSEMENT BOIS BRANSOURT PHASE 2 FIXATION DES PRIX DES PARCELLES A BATIR

délibération n°17-041

ACHATS EQUIPEMENTS LES GRANDS BOIS POUR LE LOT 3

délibération n°17-042 TRAVAUX

délibération n°17-043 travaux

délibération n°17-044

NOMINATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT 2018

délibération n°17-045

BOIS BRANSCOURT 2 - CHOIX DES NOMS DE RUE

délibération n°17-046

LOTISSEMENT BOIS BRANSOURT PHASE 2 FIXATION DES PRIX DES PARCELLES A BATIR

délibération n°17-047 CREATION DE 2 POSTES

délibération n°17-048

RECENSEMENT 2018 - NOMINATION ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

délibération n°17-049

PROTECTION JURIDIQUE SMACL ASSURANCE

délibération n°17-049-01

PROTECTION JURIDIQUE SMACL ASSURANCE

délibération n°17-050 tarifs communaux

délibération n°17-051

CONVENTION DE RAPPEL A L'ORDRE ET CONVENTION DE TRANSACTION

délibération n°17-052

VOTE DU RAPPORT DE LA CLECT DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

délibération n°17-053 ECHANGE COMMUNE ET AFR

délibération n°17-054

CONVENTION DE DETTE RECUPERABLE - SERVICES INCENDIE ET SECOURS

délibération n°17-055

DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL

délibération n°17-056

LOCATIONS PRECAIRES DE TERRES POUR 2017

délibération n°17-057

Changement d'opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (2)

délibération n°17-058 VENTE DE PARCELLE

délibération n°17-059 BONS NOEL 2017

délibération n°17-060 REFONTE DES COMMISIONS

délibération n°17-061 REGLEMENT DU FOYER RURAL

délibération n°17-062

TARIFS LOCATIONS FOYER RURAL ET PARC A PARTIR DU 1ER JANVIER 2018

délibération n°17-063 CHANGEMENT DE NOM DE RUE

délibération n°17-064

CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE CHARGES INTERCOMMUNALES DE FONCTIONNEMENT

A_2017_01_001 IFSE DAMBIERMONT ROMAIN

A_2017_01_002 IFSE LEROY FRANCINE

A_2017_01_003 IFSE POINSENET François

A_2017_03_001 AVANCEMENT ECHELON POINSENET François

A_2017_03_002 AVANCEMENT ECHELON LEROY Francine

A_2017_03_003 RECLASSEMENT POINSENET François

A_2017_03_004 RECLASSEMENT LEROY Francine

A_2017_03_005 débit de boissons Concours de belote

A_2017_03_006 débit de boissons CLSH

A_2017_03_006

Débit de boissons Mémoire des Monts de Champagne

A_2017_03_007

Débit de boissons Mémoire des Monts de Champagne

A_2017_03_008

STATIONNEMENT INTERDIT RUE PHILIPPE AUX ABORDS DE L ETABLISSEMENT SCOLAIRE

A_2017_03_009

INTERRUPTION DE STATIONNER RUE DES TREILLES DEVANT PROPRIETE FREMAUX

A_2017_04_001

DEBIT DE BOISSON POUR LA CHASSE AUX OEUFS DU COMITE DES FETES

A_2017_04_002

REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION RUE DU NORD

A_2017_04_003

REFUS DE TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE SPECIALE

A_2017_05_001 DEBIT DE BOISSON POUR INAUGURATION

A_2017_05_002

DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE PATRONALE 2017

A_2017_05_003

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION POUR LA FETE

A_2017_05_004

PERIMETRE AUTORISANT BOISSONS ALCOOLISEES

A_2017_05_005

INTERDICTION TOTALE DE CIRCUALTION LES GRANDS BOIS

A_2017_05_006

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION

A_2017_05_007 STATIONNEMENT INTERDIT PLACE VIELLARD

A_2017_05_008

DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE DE LA MUSIQUE DU COMITE DES FETES

A_2017_05_009

DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 01 JUILLET 2017

A_2017_05_010

INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 13 JUILLET

A_2017_05_011

DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET DU COMITE DES FETES

A_2017_06_001

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION

A_2017_07_001

Désignation du coordonnateur d enquête de recensement

A_2017_09_001

Autorisation utilisation domaine public brocante OCCE du 17 septembre

A_2017_09_002

Autorisation débit de boisson brocante OCCE du 17 septembre

A_2017_09_003 Travaux sur le passage à niveau n°36

A_2017_09_004

INTERRUPTION DE STATIONNER RUE DU ROSSIGNOL DEVANT PROPRIETE HUTASSE

A_2017_09_005

Interruption de circulation travaux réalisés par EUROVIA

A_2017_09_006

Interruption de circulation travaux réalisés par CTP

A_2017_09_007

Débit de boissons Concours de pétanque

A_2017_09_008

Interruption de stationnement travaux réalisés par EIFFAGE ROUTE

A_2017_09_009

DEBIT DE BOISSON POUR LA SOIREE COUSCOUS DU COMITE DES FETES

A_2017_09_010

ARRETE PORTANT AVANCEMENT DAMBIERMONT ROMAIN

A_2017_09_011

Interruption de stationnement travaux réalisés par EUROVIA

A_2017_10_001

INTERRUPTION DE CIRCULATION travaux réalisés par PAYSAGE D'EUROPE

A_2017_10_002

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION PASSAGE A NIVEAU 35

A_2017_11_001

DEBIT DE BOISSON LOTO DU 19 NOVEMBRE 2017

A_2017_12_001

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION

A_2017_12_002

Interruption de stationnement travaux réalisés par SCEE

A_2017_12_003 Désignation des agents recenseurs

A_2019_03_003

Débit de boissons CLSH - CHASSE AUX OEUFS

2018

Délibérations :

Arrêtés municipaux :

délibération n°18-001

ACQUISITION DE MATERIEL - PANNEAU NUMERIQUE

délibération n°18-002

ACQUISITION DE MATERIEL TONDEUSE AUTOPORTE

En cours de publication...

A_2018_01_001

DEBIT DE BOISSON CPE BOURSE 28 JANVIER 2018

A_2018_01_002 CIA DAMBIERMONT Romain

A_2018_01_003 CIA LEROY FRANCINE

A_2018_01_004

Interruption de stationnement travaux réalisés par AUBELEC

A_2018_01_005

Interruption de stationnement travaux réalisés par VIGILEC CA

2019

Délibérations :

Arrêtés municipaux :

2020

Délibérations :

Arrêtés municipaux :

2021

Délibérations :

Arrêtés municipaux :

2022

Délibérations :

Arrêtés municipaux :

délibération n°22-001

CONVENTION AVEC LA CUGRE – FONDS DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS COMMUNAUX POUR L OPERATION AMENAGEMENT PAYSAGER DU PARVIS DE L EGLISE DE WEZ ET SON SQUAR

délibération n°22-002

PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES ET AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE

délibération n°22-003

TRAVAUX DE SECURISATION ROUTIERE

délibération n°22-004

CHOIX DU PROGRAMMISTE ET AMO POUR LE FUTUR EQUIPEMENT MULTI-ACTIVITES ET PARKING PRES DE LA GARE

délibération n°22-005

SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION SPORTIVE DE SEPT-SAULX

délibération n°22-006

SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION YOOPI

délibération n°22-007

TRAVAUX DE SECURISATION - AMENAGEMENT DU ROND POINT RUE DE LA LIBERATION

délibération n°22-008

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

délibération n°22-009

CHOIX DU CONCENSSIONNAIRE ET AUTORIOSATION DE SIGNATURE DE LA CONCESSION D’AMENAGEMENT « BOIS BRANSCOURT 3 »

A_2022_01_001

INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION POUR TRVX SUR RESEAU EAU

A_2022_01_002 IFSE ROSIER

A_2022_01_003 IFSE LEROY

A_2022_01_004 IFSE KASZA

A_2022_01_005 IFSE POINSENET

A_2022_01_006 IFSE TOFANI

A_2022_01_007 IFSE ROYER

A_2022_01_008 CIA ROSIER

A_2022_01_009 CIA LEROY

A_2022_01_010 CIA POINSENET

A_2022_01_011 CIA KASZA

A_2022_01_012 CIA TOFANI

A_2022_01_013

ARRETE PORTANT RECLASSEMENT AVEC BONIFICATION ANCIENNETE D'UN AN - POINSENET

A_2022_01_014

ARRETE PORTANT RECLASSEMENT AVEC BONIFICATION ANCIENNETE D'UN AN - LEROY

A_2022_01_015

ARRETE PORTANT RECLASSEMENT AVEC BONIFICATION ANCIENNETE D'UN AN - ROSIER

A_2022_01_016

ARRETE PORTANT RECLASSEMENT AVEC BONIFICATION ANCIENNETE D'UN AN - TOFANI

A_2022_01_017

ARRETE PORTANT AVANCEMENTD’ECHELON - LEROY

A_2022_01_018

ARRETE PORTANT AVANCEMENT D’ECHELON - TOFANI

A_2022_01_019

ARRETE PORTANT AVANCEMENTD’ECHELON - ROSIER

A_2022_01_020

REGLEMENT DE LA CIRCULATION - SNCF

A_2022_01_021 ARRETE PORTANT AVANCEMENTD’ECHELON - POINSENET

A_2022_02_001

REGLEMENT DE LA CIRCULATION - SNCF - PASSAGE A NIVEAU N°33

A_2022_02_002

REGLEMENT DE LA CIRCULATION - SNCF - PASSAGE A NIVEAU N°35

A_2022_02_003

REGLEMENT DE LA CIRCULATION - SNCF - PASSAGE A NIVEAU N°36

A_2022_03_001

AUTORISATION DE DEBIT DE BOISSON - CPE

A_2022_03_002

INTERRUPTION DE CIRCULATION - RUE DE L ABREUVOIR

A_2022_03_003

INTERRUPTION DE CIRCULATION - RUE DESIRE JACQUEMINET