Commune de
Vie municipale
Délibérations et arrêtés municipaux
Ici, vous trouverez l’ensemble des délibérations et des arrêtés listés depuis 2014.
Ils sont consultables en mairie en prenant rendez-vous à :
03.26.03.91.18
2014
Délibérations :
Arrêtés municipaux :
Délib n°14-001
Demande subvention prévention routière-2
Délib n°14-002
Demande subvention Association des Sclérosés en plaques-2
Délib n°14-003
Demande subvention Association du souvenir des Morts des Armées de Champagne-2
Délib n°14-004
Autorisation spéciale d'investissement avant vote du budget principal M 14 2014
Délib n°14-005
Autorisation spéciale d'investissement avant vote du budget Service des eaux M49 2014
Délib n°14-006
Suppression du pont-route km 206.706-2
Délib n°14-007
Décision modificative n 3 budget Camping
Délib n°14-008
Décision modificative n 5 M49 service eau
Délib n°14-009
SIEM Révision des statuts et adhésion compétences organisation de la distribution d'électricité et éclairage public Option1
Délib n°14-010
Reconduction de la convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes de la collectivité au contrôle de légalité
Délib n°14-011
Avenant n°1 à la mission de maîtrise d'oeuvre des travaux d'extension de la mairie
Délib n°14-012
Enfouissement des réseaux de télécommunication quartier de Courmelois
Délib n°14-013
Convention avec France Telecom relative à l'enfouissement des équipements
Délib n°14-014
Transfert du personnel communal à la communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims
Délib n°14-015
Transfert d'une partie des résultats de l'ex communauté de communes des Rives de Prosnes et Vesle à la CCVCMR
Délib n°14-016
Echange de terrain avec soulte pour création de voirie
Délib n°14-017
Compte Administratif 2013-SPANC
Délib n°14-018
Compte Administratif 2013 commerce multi-services
Délib n°14-019
Compte Administratif 2013-CAMPING
Délib n°14-015
Transfert d'une partie des résultats de l'ex communauté de communes des Rives de Prosne et Vesle à la CCVCMR
Délib n°14-016
Echange de terrain avec soulte pour création de voirie
Délib n°14-017
Compte Administratif 2013-SPANC
Délib n°14-018
Compte Administratif 2013 commerce multiservices
Délib n°14-019
Compte Administratif 2013-CAMPING
Délib n°14-020
Compte Administratif 2013-M49-Service de l'eau
Délib n°14-021
Compte Administratif 2013-M14-commune
Délib n°14-022 Election du maire
Délib n°14-023 Fixation du nombre d'adjoints
Délib n°14-024 Elections des adjoints au Maire
Délib n°14-025
Délégation générale du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice
Délib n°14-026 Délégation SIEM
Délib n°14-027 Délégation SIABAVE
Délib n°14-028
Formation de la commission d'appels d'offres
Délib n°14-029
Désignation d'un correspondant Défense
Délib n°14-030
Désignation d'un correspondant Prévention Routière
Délib n°14-031 Commissions communales
Délib n°14-032
Commision révision des listes électorales
Délib n°14-033 Commission impôts directs
Délib n°14-034
DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délib n°14-035 Indemnités des élus
Délib n°14-036
Modification délibération n°14-010
Délib n°14-037 VOTE DES TAUX-2
Délib n°14-038
BUDGET UNIQUE COMMUNE M14 2014-2
Délib n°14-039
BUDGET UNIQUE COMMUNE M49 2014-2
Délib n°14-040
BUDGET UNIQUE COMMERCE 2014-2
Délib n°14-040-01
Concours du receveur municipal et indemnité-2
Délib n°14-040-02
FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.A.S.
Délib n°14-040-03
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.A.S.
Délib n°14-040-04
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES-2
Délib n°14-040-05
DROIT A LA FORMATION DES ELUS-2
Délib n°14-041 Pose de barrières de sécurité
Délib n°14-042 DELEGATION AU MAIRE
Délib n°14-043 MODIFICATIONS COMMISSIONS
Délib n°14-044
Subvention Association Longue vie en Champagne
Délib n°14-045 PHASE 2 LOTISSMENT
Délib n°14-046 SUBVENTION
Délib n°14-047 DM N°1 M14-2
Délib n°14-048
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°14-040 BUDGET UNIQUE COMMERCE POUR L'ANNEE 2014
Délib n°14-049 DOSSIER PAP
Délib n°14-050 Approbation du PLU
Délib n°14-051 Droit de préemption DPU
Délib n°14-052
DECLARATION PREALABLE POUR CLOTURE
Délib n°14-053 RUE DE L'ECLUSE
Délib n°14-054
EFFACEMENT PARTIEL DU RESEAU HTA AU LIEUDIT LES GRANDS BOIS
Délib n°14-055
Annulation de la délibération n°14-049
Délib n°14-056 RADARS PEDAGOGIQUES
Délib n°14-057
SUBVENTION ASSOCIATION DES MONTS DE CHAMPAGNE
Délib n°14-058
SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DE SEPT-SAULX
Délib n°14-059 SUBVENTION CCAS
Délib n°14-060 TARIFS LOCATIONS
Délib n°14-061 DM N°2 M14
Délib n°14-062 ACQUSITION PARCELLE ZT67
Délib n°14-063
AVENANT DU LOT 6 POUR LA SOCIETE MELODA
Délib n°14-064
Aménagement des Grands Bois
Délib n°14-065
DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL M14
Délib n°14-066
DECISION MODIFICATIVE N°4 BUDGET PRINCIPAL M14
Délib n°14-067
DECISION MODIFICATIVE N°5 BUDGET PRINCIPAL M14
Délib n°14-068
DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET PRINCIPAL M14
Délib n°14-069
DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET PRINCIPAL M49
Délib n°14-070
Fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum de la CFE
Délib n°14-072 TARIFS MUNICIPAUX
Délib n°14-073 PLU DE SEPT-SAULX
Délib n°14-074 PLU DES PETITES LOGES
Délib n°14-075
AMORTISSEMENT BUDGET COMMERCE MULTISERVICES ET DM N1
Délib n°14-076
Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunication 2014
Délib n°14-077 renouvellement contrat JVS-MARISTEM
Délib n°14-078
PVR RUE DU ROSSIGNOL FIXATION DEFINITIVE DU MONTANT A APPLIQUER
Délib n°14-079 CONVENTIONS INTERCOMMUNALES
Délib n°14-080
CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE POUR LE LOCAL RUE PHILIPPE
Délib n°14-081 Subvention association La Cigale
Délib n°14-082 Taxe d'aménagement
Délib n°14-083 Locations précaires
Délib n°14-084 Avenant marché extension mairie
Délib n°14-085 Fête de noël personnel
Délib n°14-086 Fête de noël administrés
Délib n°14-087 LOCAL RUE PHILIPPE
Délib n°14-088
MONTANT DEFINITIF AVEC AVENANT MARCHE TRAVAUX VRD COURMELOIS
Délib n°14-089 DM N°7 M14
Délib n°14-090 EMPLOI AVENIR
Délib n°14-091
CONVENTION COUPE DE BOIS DE FEU SUR PIED
Délib n°14-092
Modification de la deliberation n°14-063
Délib n°14-093
DECISION MODIFICATIVE N°8 BUDGET PRINCIPAL M14
A_14_02_001
CHOSSENOTTE JP RECLASSEMNT AVEC MODIFICATION DE CARRIERE
A_14_02_002
POINSENET F RECLASSEMENT
A_14_02_003
DAMBIERMONT R RECLASSEMENT
A_14_03_001
Arrêté de stationnement et de circulation enfouissement de réseaux rue Roculot et Rue Jeanne d'Arc
A_14_03_002
Arrêté Enquête Publique PLU
A_14_03_003
Débit de boissons temporaire BELOTE du club de l'amitié
A_14_04_001
ARRETE DELEGATION 1ERE ADJOINTE
A_14_04_002
ARRETE DELEGATION 2EME ADJOINTE
A_14_04_004
Interruption temporaire de stationnement et de circulation
A_14_04_005
Ramassage scolaire pendant les travaux à Courmelois
A_14_08-002
INTERDICTION DE CIRCULER RUE ECLUSE
A_14_09_002
Débit de boisson vide-grenier-2
A_14_09_003
HORAIRES OUVERTURE MAIRIE AU PUBLIC
A_14_09_004
Arrêté permis détention de chien TORRES ROUSSEAUX
A_14_09-001
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC BROCANTE
A_14_12_001
Interruption temporaire de stationnement et de circulation rue Lapie Henrion
A_2014_05_001
ARRETE zones ou la consommation d'alcool sur la voie
A_2014_05_002
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION POUR LA FETE
A_2014_05_003
DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE PATRONALE AU NOM DU COMITE DES FETES
A_2014_05_004
HORAIRES OUVERTURE MAIRIE AU PUBLIC
A_2014_05_005
POSE DE BARRIERES DE SECURITE
A_2014_06_001
DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE DE LA MUSIQUE AU NOM DU COMITE DES FETES
A_2014_06_002
DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET AU NOM DU COMITE DES FETES
A_2014_06_003
INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 13 JUILLET
A_2014_06_004
DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 28 JUIN
A_2014_07_001
Arrêté d'alignement rue de l'écluse
A_2014_07_002
Arrêté d'alignement lieudit Le Chemin de Beaumont
A_2014_07_003
Mise à jour du PLU suite à droit de préemption urbain
A_2014_07_004
Interruption temporaire de la circulation
A_2014_08_001
Commémoration du centenaire de la mobilisation générale le 1er août 2014
A_2014_10_001
Interruption temporaire de stationnement et de circulation en agglomération CTRM
A_2014_10_002
TITULARISATION FRANCINE GOBIN
A_2014_10_003
RECLASSEMENT FRANCINE GOBIN
A_2014_10_004
INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 11 NOVEMBRE
A_2014_10_005
DELEGATION DE SIGNATURE
A_2014_11_001
DEBIT DE BOISSON LOTO DU 16 NOVEMBRE 2014
A_2014_11_002
ECHAFAUDAGE QUENARDEL
A_2014_11_002_01
ECHAFAUDAGE QUENARDEL modification
A_2014_11_003
DEBIT DE BOISSON POUR LA JOURNEE DU TELETHON 2014
2015
Délibérations :
Arrêtés municipaux :
délib n°15-001
PLAN DE FINANCEMENT DU PROJET LES GRANDS BOIS
délib n°15-002
OUVERTURE D'UN BUDGET BOIS BRANSCOURT 2
délib n°15-003 TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX
délib n°15-004
EMPRUNT POUR FINANCER TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX
délib n°15-005
EMPRUNT DE TVA POUR FINANCER TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX
délib n°15-006
EMPRUNT POUR FINANCER PROJET DE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT 2
délib n°15-007
EMPRUNT POUR FINANCER TVA PROJET LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT
délib n°15-008
REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE.
délib n°15-009
MODIFICATION STATUAIRE COMPETENCE AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE
délib n°15-010 CONVENTION DE REMBOURSEMENT GIPA
délib n°15-011
AUTORISATION SPECIALE D INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRINCIPAL M14 2015
délib n°15-012
AUTORISATION SPECIALE D INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRINCIPAL M14 2015
délib n°15-013
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°15 004 EMPRUNT POUR FINANCER TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX
délib n°15-014
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°15 005EMPRUNT POUR FINANCER TVA TRAVAUX DE VOIRIES RUE DES VISEAUX
délib n°15-015
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°15 006 EMPRUNT POUR FINANCER PROJET DE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT
délib n°15-016
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°15-007 EMPRUNT DE TVA POUR FINANCER PROJET DE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT 2
délib n°15-017
SUBVENTION ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE
délib n°15-018
SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DE SEPT-SAULX
délib n°15-019
SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LONGUE VIE EN CHAMPAGNE
délib n°15-020 REQUALIFICATION CHEMIN DE WEZ A BEINE
délib n°15-021 CA 2014 BUDGET PRINCIPAL M14
délib n°15-022 CA 2014 BUDGET M49
délib n°15-023 CA BUDGET COMMERCE MULTI SERVICES
délib n°15-024
COMPTE DE GESTION 2014 DU BUDGET SPANC
délib n°15-025
COMPTE DE GESTION 2014 DU BUDGET CAMPING
délib n°15-026 TARIFS MUNICIPAUX DE L'EAU
délib n°15-027 TAUX D'IMPOSITION 2015
délib n°15-028 BUDGET UNIQUE 2015 M14
délib n°15-029
BUDGET UNIQUE M49 SERVICE DE L'EAU POUR L'ANNE 2015
délib n°15-030
BUDGET UNIQUE COMMERCE MULTISERVICES POUR L'ANNE 2015
délib n°15-031
BUDGET UNIQUE BOIS BRANSCOURT 2 POUR L'ANNE 2015
délib n°15-032 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET M14
délib n°15-033 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET M49
délib n°15-035 Avenants au marché extension mairie
délib n°15-036 REGLEMENT DE FETE PATRONALE
délib n°15-037
DECLASSEMENT DU CHEMIN LATERAL A LA VOIE FERREE SECTION ZI
délib n°15-038
CONTRAT GLOBAL D'ACTIONS VESLE MARNAISE
délib n°15-039
REQUALIFICATION DE LA RUE DES VISEAUX ET LE CHEMIN DE VAL DE VESLE A BEINE
délib n°15-040
SUBVENTION JEUNES SAPEURS POMPIERS DE VERZENAY
délib n°15-041 SUBVENTION ADMR
délib n°15-042 Décision modificative n°2 M49
délib n°15-043 Décision modificative n°2 M14
délib n°15-044 BAIL COMMERCE MULTISERVICES
délib n°15-045 AOD ADS
délib n°15-046 SUBVENTION CCAS
délib n°15-047 IAT
délib n°15-048
Marché Création d'un atelier garage stockage Rue Philippe
délib n°15-049
Marché Maître d'oeuvre pour le projet des Grands Bois
délib n°15-050
Echange M. Guy SACY - Commune de Val de Vesle
délib n°15-051 VENTE DE PARCELLE H318
délib n°15-052 DM 3 DU M14 BUDGET PRINCIPAL
délib n°15-053
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATION
délib n°15-054 TAUX DE LA TAXE D AMENAGEMENT
délib n°15-055 TARIFS
délib n°15-056 LOCATIONS PRECAIRES DE TERRES POUR 2015
délib n°15-057 TRAVAUX
délib n°15-058 DESAFFECTATION DE VOIRIE
délib n°15-059
RETROCESSION VOIRIE LOTISSEMENT LA CARRIERE
délib n°15-060
DEMANDE DE PROROGATION DU DEPOT DE L AD AP
délib n°15-061 EFFACEMENT DU RESEAU DU NORD
délib n°15-062
DESAFFECTATION DE VOIRIE RUE ALEXANDRE DE BARY RUE DES VISIEAUX
délib n°15-063 DM4 M14
délib n°15-064 DM 3 M49
délib n°15-065 BONS NOEL
délib n°15-066
ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL D'ASSAINISSEMENT 2014 SPANC CCVCMR
délib n°15-067 DEPOT D'UN AD'AP
délib n°15-068
SUBVENTION ASSOCIATION LA CHORALE LA CIGALE
délib n°15-069 SUBVENTION OCCE
délib n°15-070
DECISION MODIFICATIVE N°5 BUDGET PRINCIPAL M14
délib n°15-070-1
DECISION MODIFICATIVE N°5 BUDGET PRINCIPAL M14
délib n°15-071 EXTENSION DE RESEAU BT RUE DE L'ECLUSE
délib n°15-072 TARIFS LOCATIONS FOYER RURAL ET PARC
délib n°15-074
PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE MARNE
délib n°15-075 DM6 M14
délib n°15-076 DM7 M14
délib n°15-077 VENTE DE PARCELLE
A_2015_01_001
INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DU ROSSIGNOL-2
A_2015_02_001 DEBIT DE BOISSONS REPAS DES AINES
A_2015_02_002
INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE L ECLUSE-2
A_2015_03_001 DEBIT DE BOISSONS CONCOURS DE BELOTE
A_2015_03_002
INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE L ECLUSE
A_2015_04_002
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION POUR LA FETE
A_2015_04_003
DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE PATRONALE AU NOM DU COMITE DES FETES
A_2015_05_001
INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DES NOYERS
A_2015_06_001 ECHAFAUDAGE HUTASSE
A_2015_06_002
DEBIT DE BOISSON MAIRIE FESTIVITES CINQUANTENAIRE
A_2015_06_003
INTERRUPTION DE CIRCULATION TRAVAUX MIGNOT RUE LIBERATION
A_2015_06_004 DELEGATION DE SIGNATURE URBANISME
A_2015_06_005
OUVERTURE ALSH DANS ECOLE PRIMAIRE DE VAL DE VESLE
A_2015_06_006 ATTRIBUTION IAT FRANCINE GOBIN
A_2015_06_007 ATTRIBUTION IAT ROMAIN DAMBIERMONT
A_2015_06_008 ATTRIBUTION IAT J-PHILIPPE CHOSSENOTTE
A_2015_06_009 ATTRIBUTION IAT FRANCOIS POINSENET
A_2015_06_010 DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 27 JUIN
A_2015_06_011 - ECHAFAUDAGE HUTASSE PROLONGATION
A_2015_07_001 MISE A JOUR DU P.L.U
A_2015_07_002
INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 13 JUILLET
A_2015_07_003
DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET AU NOM DU COMITE DES FETES
A_2015_07_004 DELEGATION DE SIGNATURE
A_2015_07_005 délégation de signature urbanisme
A_2015_09_001 délégation de signature urbanisme
A_2015_09_002
INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DU ROSSIGNOL
A_2015_09_003
INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE LA VICTOIRE
A_2015_09_004
INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE PHILIPPE
A_2015_09_005
Autorisation utilisation domaine public brocante OCCE du 20 septembre
A_2015_09_006
Autorisation débit de boisson brocante OCCE du 20 septembre
A_2015_10_001
INTERRUPTION DE STATIONNER 32 RUE DU GL DE GAULLE
A_2015_11_001
MISE EN DEMEURE DE PROCEDER A L ELAGAGE OU ABATTAGE DE PLANTATIONS
A_2015_11_002
DEBIT DE BOISSON LOTO DU 15 NOVEMBRE 2015
A_2015_12_001
DEBIT DE BOISSON POUR LA JOURNEE DU TELETHON 2015
A_2015_12_002
Arrêté de mutation de M. Jean-Philippe CHOSSENOTTE
2016
Délibérations :
Arrêtés municipaux :
délibération n°16-001 PRET MOYEN TERME ECLAIRAGE PUBLIC
délibération n°16-002 REGIME INDEMNITAIRE
délibération n°16-003
ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES IMPAYES
délibération n°16-004
ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES IMPAYES
délibération n°16-005
MISE EN ENQUETE PUBLIQUE DU ZONAGE PLUVIAL
délibération n°16-006 CA CG 2015 BUDGET PRINCIPAL M14
délibération n°16-007 CA CG 2015 BUDGET M49
délibération n°16-008
VOTE DES COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET COMMERCE MULTI-SERVICES
délibération n°16-009 CA CG 2015 budget Bois Branscourt 2
délibération n°16-010 TAUX D'IMPOSITION 2016
délibération n°16-011
SUBVENTION ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE
délibération n°16-012
SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LONGUE VIE EN CHAMPAGNE
délibération n°16-013
SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS DE VERZENAY
délibération n°16-014
CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA MARNE
délibération n°16-015
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VESLE ET COTEAU DE LA MONTAGNE DE REIMS (CCVCMR)
délibération n°16-016
CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE POUR LE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT 2
délibération n°16-017 CHANGEMENT DE NOM DE RUE
délibération n°16-018
ACTUALISATION DU MONTANT DU LOT 1 DU MARCHE LOCAL PHILIPPE
délibération n°16-019 VENTES DE PARCELLE
délibération n°16-020
BUDGET UNIQUE 2016 BUDGET PRINCIPAL
délibération n°16-021
BUDGET UNIQUE M49 SERVICE DE L'EAU
délibération n°16-022
BUDGET UNIQUE COMMERCE MULTISERVICES
délibération n°16-023
BUDGET UNIQUE BOIS BRANSCOURT 2 POUR L'ANNE 2016
délibération n°16-024
AVENANT N°1 A LA MISSION DE MAITRISE D'UVRE RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UN ATELIER-GARAGE-STOCKAGE RUE PHILIPPE
délibération n°16-025
LIGNE DE TRESORERIE BOIS BRANSCOURT 2
délibération n°16-026
PRET A MOYEN TERME POUR TRAVAUX DE VOIRIES
délibération n°16-027
PRET A COURT TERME DE 10 000 POUR LA TVA DES TRAVAUX DE VOIRIES
délibération n°16-028
CHOIX DU COORDINATEUR SPS POUR DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PARC DES GRANDS BOIS
délibération n°16-029 SUPPRESSION DE POSTE
délibération n°16-030
Arrêt de l’utilisation des pesticides - Adoption de la charte niveau 3
délibération n°16-031
SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE DE SEPT-SAULX
délibération n°16-032 SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADMR
délibération n°16-033 VENTE ET ACHAT DE PARCELLES
délibération n°16-034
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET M14
délibération n°16-036
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET M49
délibération n°16-037
DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET M14
délibération n°16-038
MARCHE POUR L'AMENAGEMENT DES GRANDS BOIS
délibération n°16-039
AVENANT POUR LE MARCHE LOCAL PHILIPPE LOT 7 CARRELAGE PEINTURE
délibération n°16-040
AVENANT DE LA CONVENTION DE GESTION LE GRAND MARAIS DE COURMELOIS
délibération n°16-041 VENTE DE PARCELLE
délibération n°16-042 TRAVAUX DE VOIRIES
délibération n°16-043 Contrat saisonnier
délibération n°16-044 DM3 M14
délibération n°16-045 DM4 M14
délibération n°16-046 DM5 M14
délibération n°16-047 DESAFFECTATION DE VOIRIE
délibération n°16-048 ADJUDICATION DES BAUX DE CHASSE
délibération n°16-049
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°16-019
délibération n°16-050
Approbation du schéma du 10 juin 2016 de Monsieur le Préfet
délibération n°16-051 Convention Reims-Habitat
délibération n°16-052
PHASE 2 LOTISSEMENT LE BOIS BRANSCOURT TRAVAUX
délibération n°16-053
PHASE 2 LOTISSEMENT LE BOIS BRANSCOURT EXTENSION DE RESEAU BT
délibération n°16-054 AVENANTS MARCHE LES GRANDS BOIS
délibération n°16-055
ECHANGE MME PASCALE AUBERT COMMUNE DE VAL DE VESLE
délibération n°16-056 CONVENTION ORANGE
délibération n°16-057
EFFACEMENT DU RESEAU DE TELECOMMUNICATION RUE DU NORD
délibération n°16-058
DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET M14
délibération n°16-059
LOCATIONS PRECAIRES DE TERRES POUR 2016
délibération n°16-060 SORTIE DE L'ACTIF DU BUDGET M14
délibération n°16-061
Validation du plan avant projet définitif de la Phase 2 du Bois Branscourt
délibération n°16-062 DM 2 DU BUDGET EAU M49
délibération n°16-063
SORTIE DE L'ACTIF DU BUDGET EAU M49
délibération n°16-064
REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATION
délibération n°16-065 travaux transféré cc
délibération n°16-066
Subventions association La chorale La cigale et le comité des fêtes.
délibération n°16-067
DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET M49 (2)
délibération n°16-068 BONS NOEL 2016
délibération n°16-069 M49
REVERSEMENT DE L'EXCEDENT 2016 AU M14
délibération n°16-070
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°16-053
délibération n°16-071
REFECTION DES TROTTOIRS RUE DU NORD
délibération n°16-072 ACHAT DE PARCELLE
délibération n°16-073 DM 7 M14
délibération n°16-074
AJOUT VOIRIES AU TABLEAU GENERAL DES VOIES DITES COMMUNALES
délibération n°16-075
APPROBATION DU ZONAGE D ASSAINISSEMENT PLUVIAL
délibération n°16-076
PERMIS D'AMENAGER DU BOIS BRANSCOURT PHASE 2
A_2016_01_001 RIFSEEP LEROY Francine
A_2016_01_002
INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DE L ECLUSE
A_2016_01_003 RIFSEEP DAMBIERMONT Romain
A_2016_01_004 RIFSEEP POINSENET François
A_2016_01_006
DEBIT DE BOISSON CPE BOURSE 31 JANVIER 2016
A_2016_01_007 GRUE CHARPENTIERS DU MASSIF
A_2016_02_001
ARRETE NOMINATION AURELIEN ANGELY SAPEUR POMPIER
A_2016_02_002
DEPOTS SAUVAGES DE DECHETS ET ORDURES
A_2016_04_001
FIXATION DU NOMBRE D’AUTORISATIONS DE STATIONNEMENT TAXI
A_2016_04_002 ARRETE NOMINATION JEREMY RICHY
A_2016_04_003
ARRETE NOMINATION JB LORAIN CAPORAL CHEF
A_2016_04_004
ARRETE NOMINATION C GARNIER CAPORAL CHEF
A_2016_04_005
ARRETE NOMINATION C LEBLOND CAPORAL CHEF
A_2016_04_006
ARRETE NOMINATION M LE STRAT CAPORAL CHEF
A_2016_04_007
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION
A_2016_05_001
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION POUR LA FETE
A_2016_05_002
DEBIT DE BOISSON AU NOM DU COMITE DES FETES FETE PATRONALE
A_2016_05_003
DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 2 JUILLET 2016
A_2016_05_004
PERIMETRE AUTORISANT BOISSONS ALCOOLISEES
A_2016_05_005
INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 13 JUILLET
A_2016_05_006
DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET AU NOM DU COMITE DES FETES
A_2016_05_007
ARRETE NOMINATION C LEBLOND CAPORAL CHEF
A_2016_05_008
ARRETE NOMINATION M LE STRAT CAPORAL CHEF
A_2016_05_009
ARRETE NOMINATION C GARNIER CAPORAL CHEF
A_2016_05_010
ARRETE NOMINATION JB LORAIN CAPORAL CHEF
A_2016_06_001
INTERRUPTION DE STATIONNER 11 RUE DE LA LIBERATION
A_2016_06_002
DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 2 JUILLET
A_2016_06_003 FEU D ARTIFICE
A_2016_06_004
DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET AU NOM DU COMITE DES FETES
A_2016_06_005
Autorisation utilisation domaine public brocante OCCE du 18 septembre
A_2016_06_006
Autorisation débit de boisson brocante OCCE du 18 septembre
A_2016_06_007 STATIONNEMENT INTERDIT PLACE VIELLARD
A_2016_06_008
DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE DE LA MUSIQUE DU COMITE DES FETES
A_2016_07_001
ECHAFAUDAGE REICHART POUR TRAVAUX SACY DIDIER
A_2016_07_002
INTERRUPTION DE CIRCULATION RUE DU NORD ET RUE PHILIPPE
A_2016_09_001
INTERRUPTION DE STATIONNER RUE DU ROSSIGNOL DEVANT PROPRIETE HUTASSE Thierry
A_2016_09_002
Enquête publique du zonage d'assainissement
A_2016_10_001
DEBIT DE BOISSON POUR LA SOIREE TARTIFLETTE DU COMITE DES FETES
A_2016_10_002
DEBIT DE BOISSON LOTO DU 06 NOVEMBRE 2016
A_2016_10_003
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION PASSAGE A NIVEAU 35
A_2016_10_004
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION PASSAGE A NIVEAU 33
A_2016_10_005
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION PASSAGE A NIVEAU 36
A_2016_11_001
STATIONNEMENT INTERDIT RUE PHILIPPE LE 20 NOVEMBRE 2016
2017
Délibérations :
Arrêtés municipaux :
délibération n°17-001 LOCATION DES TERRES COMMUNALES
délibération n°17-002 LOCATION DES TERRES COMMUNALES
délibération n°17-003 PROJET IMPLANTATION D'EOLIENNES
délibération n°17-004
DIAGNOSTIC DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE
délibération n°17-005
DISSOLUTION DU CCAS ET SUPPRESION DU BUDGET CCAS
délibération n°17-006
AUTORISATION DE SIGNATURES SUITE A INTEGRATION A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
délibération n°17-007 RIFSEEP
délibération n°17-008
SUBVENTION ASSOCIATON SPORTIVE DE SEPT-SAULX
délibération n°17-009 LOCATION DE TERRES
délibération n°17-010
Adhésion service commun Grand Reims
délibération n°17-011
TRANSFERT DE CHARGES CONVENTION DE DETTE RECUPARABLE
délibération n°17-012 TRAVAUX LES GRANDS BOIS
délibération n°17-013 CA ET CG 2016 M14 BUDGET PRINCIPAL
délibération n°17-014 CA ET CG 2016 M49 BUDGET eau
délibération n°17-015
CA ET CG 2016 BUDGET ANNEXE COMMERCE MULTISERVICES
délibération n°17-016
CA ET CG 2016 BUDGET ANNEXE BOIS BRANSCOURT 2
délibération n°17-017
SUBVENTION ASSOCIATION JEUNES SAPEURS POMPIERS DE VERZENAY
délibération n°17-018
SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LONGUE VIE EN CHAMPAGNE
délibération n°17-019
AUTORISATION SPECIALE D INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRINCIPAL M14 2017
délibération n°17-020 Immocoop
délibération n°17-021
RAMPE ACCESSIBILITE ET RENOVATION DU PARVIS A L'EGLISE DE WEZ
délibération n°17-022 VOTE DU RAPPORT DE LA CLECT
délibération n°17-023 TAUX D'IMPOSITION 2017
délibération n°17-024
BUDGET UNIQUE 2017 BUDGET PRINCIPAL
délibération n°17-025
BUDGET UNIQUE 2017 COMMERCE MULTISERVICES
délibération n°17-026
BUDGET UNIQUE 2017 BOIS BRANSCOURT 2
délibération n°17-027 AVENANTS MARCHE LES GRANDS BOIS
délibération n°17-028
INDEMNITE DU MAIRE ET DES 2 ADJOINTES
délibération n°17-029 ACTES ADMINISTRTAIFS
délibération n°17-030
Demande de subvention Association Judo Club des petites loges
délibération n°17-031 SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADMR
délibération n°17-032
SUBVENTION A L'ASSOCIATION AS VALVE DE VAL DE VESLE
délibération n°17-033
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES
délibération n°17-034
DIAGNOSTIC ET SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES BATIMENTS RECEVANT DU PUBLIC
délibération n°17-035
TAUX HORAIRE MISE A DISPOSITION DES EMPLOYES ET DU MATERIEL
délibération n°17-036
DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET PRINCIPAL (2)
délibération n°17-037
SUBVENTION AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE POUR L'ACHAT DE MATERIEL
délibération n°17-038 CONTRAT SAISONNIER
délibération n°17-039
CHOIX DES ENTREPRISES POUR LE LOTISSEMENT BOIS BRANSCOURT PHASE 2
délibération n°17-040
LOTISSEMENT BOIS BRANSOURT PHASE 2 FIXATION DES PRIX DES PARCELLES A BATIR
délibération n°17-041
ACHATS EQUIPEMENTS LES GRANDS BOIS POUR LE LOT 3
délibération n°17-042 TRAVAUX
délibération n°17-043 travaux
délibération n°17-044
NOMINATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT 2018
délibération n°17-045
BOIS BRANSCOURT 2 - CHOIX DES NOMS DE RUE
délibération n°17-046
LOTISSEMENT BOIS BRANSOURT PHASE 2 FIXATION DES PRIX DES PARCELLES A BATIR
délibération n°17-047 CREATION DE 2 POSTES
délibération n°17-048
RECENSEMENT 2018 - NOMINATION ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
délibération n°17-049
PROTECTION JURIDIQUE SMACL ASSURANCE
délibération n°17-049-01
PROTECTION JURIDIQUE SMACL ASSURANCE
délibération n°17-050 tarifs communaux
délibération n°17-051
CONVENTION DE RAPPEL A L'ORDRE ET CONVENTION DE TRANSACTION
délibération n°17-052
VOTE DU RAPPORT DE LA CLECT DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
délibération n°17-053 ECHANGE COMMUNE ET AFR
délibération n°17-054
CONVENTION DE DETTE RECUPERABLE - SERVICES INCENDIE ET SECOURS
délibération n°17-055
DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL
délibération n°17-056
LOCATIONS PRECAIRES DE TERRES POUR 2017
délibération n°17-057
Changement d'opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (2)
délibération n°17-058 VENTE DE PARCELLE
délibération n°17-059 BONS NOEL 2017
délibération n°17-060 REFONTE DES COMMISIONS
délibération n°17-061 REGLEMENT DU FOYER RURAL
délibération n°17-062
TARIFS LOCATIONS FOYER RURAL ET PARC A PARTIR DU 1ER JANVIER 2018
délibération n°17-063 CHANGEMENT DE NOM DE RUE
délibération n°17-064
CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE CHARGES INTERCOMMUNALES DE FONCTIONNEMENT
A_2017_01_001 IFSE DAMBIERMONT ROMAIN
A_2017_01_002 IFSE LEROY FRANCINE
A_2017_01_003 IFSE POINSENET François
A_2017_03_001 AVANCEMENT ECHELON POINSENET François
A_2017_03_002 AVANCEMENT ECHELON LEROY Francine
A_2017_03_003 RECLASSEMENT POINSENET François
A_2017_03_004 RECLASSEMENT LEROY Francine
A_2017_03_005 débit de boissons Concours de belote
A_2017_03_006 débit de boissons CLSH
A_2017_03_006
Débit de boissons Mémoire des Monts de Champagne
A_2017_03_007
Débit de boissons Mémoire des Monts de Champagne
A_2017_03_008
STATIONNEMENT INTERDIT RUE PHILIPPE AUX ABORDS DE L ETABLISSEMENT SCOLAIRE
A_2017_03_009
INTERRUPTION DE STATIONNER RUE DES TREILLES DEVANT PROPRIETE FREMAUX
A_2017_04_001
DEBIT DE BOISSON POUR LA CHASSE AUX OEUFS DU COMITE DES FETES
A_2017_04_002
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION RUE DU NORD
A_2017_04_003
REFUS DE TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE SPECIALE
A_2017_05_001 DEBIT DE BOISSON POUR INAUGURATION
A_2017_05_002
DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE PATRONALE 2017
A_2017_05_003
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION POUR LA FETE
A_2017_05_004
PERIMETRE AUTORISANT BOISSONS ALCOOLISEES
A_2017_05_005
INTERDICTION TOTALE DE CIRCUALTION LES GRANDS BOIS
A_2017_05_006
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION
A_2017_05_007 STATIONNEMENT INTERDIT PLACE VIELLARD
A_2017_05_008
DEBIT DE BOISSON POUR LA FETE DE LA MUSIQUE DU COMITE DES FETES
A_2017_05_009
DEBIT DE BOISSON FETE DE L ECOLE 01 JUILLET 2017
A_2017_05_010
INTERRUPTION DE CIRCULATION POUR LE 13 JUILLET
A_2017_05_011
DEBIT DE BOISSON POUR LE 13 JUILLET DU COMITE DES FETES
A_2017_06_001
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION
A_2017_07_001
Désignation du coordonnateur d enquête de recensement
A_2017_09_001
Autorisation utilisation domaine public brocante OCCE du 17 septembre
A_2017_09_002
Autorisation débit de boisson brocante OCCE du 17 septembre
A_2017_09_003 Travaux sur le passage à niveau n°36
A_2017_09_004
INTERRUPTION DE STATIONNER RUE DU ROSSIGNOL DEVANT PROPRIETE HUTASSE
A_2017_09_005
Interruption de circulation travaux réalisés par EUROVIA
A_2017_09_006
Interruption de circulation travaux réalisés par CTP
A_2017_09_007
Débit de boissons Concours de pétanque
A_2017_09_008
Interruption de stationnement travaux réalisés par EIFFAGE ROUTE
A_2017_09_009
DEBIT DE BOISSON POUR LA SOIREE COUSCOUS DU COMITE DES FETES
A_2017_09_010
ARRETE PORTANT AVANCEMENT DAMBIERMONT ROMAIN
A_2017_09_011
Interruption de stationnement travaux réalisés par EUROVIA
A_2017_10_001
INTERRUPTION DE CIRCULATION travaux réalisés par PAYSAGE D'EUROPE
A_2017_10_002
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION PASSAGE A NIVEAU 35
A_2017_11_001
DEBIT DE BOISSON LOTO DU 19 NOVEMBRE 2017
A_2017_12_001
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION
A_2017_12_002
Interruption de stationnement travaux réalisés par SCEE
A_2017_12_003 Désignation des agents recenseurs
A_2019_03_003
Débit de boissons CLSH - CHASSE AUX OEUFS
2018
Délibérations :
Arrêtés municipaux :
délibération n°18-001
ACQUISITION DE MATERIEL - PANNEAU NUMERIQUE
délibération n°18-002
ACQUISITION DE MATERIEL TONDEUSE AUTOPORTE
En cours de publication...
A_2018_01_001
DEBIT DE BOISSON CPE BOURSE 28 JANVIER 2018
A_2018_01_002 CIA DAMBIERMONT Romain
A_2018_01_003 CIA LEROY FRANCINE
A_2018_01_004
Interruption de stationnement travaux réalisés par AUBELEC
A_2018_01_005
Interruption de stationnement travaux réalisés par VIGILEC CA
2019
Délibérations :
Arrêtés municipaux :
2020
Délibérations :
Arrêtés municipaux :
2021
Délibérations :
Arrêtés municipaux :
2022
Délibérations :
Arrêtés municipaux :
délibération n°22-001
CONVENTION AVEC LA CUGRE – FONDS DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS COMMUNAUX POUR L OPERATION AMENAGEMENT PAYSAGER DU PARVIS DE L EGLISE DE WEZ ET SON SQUAR
délibération n°22-002
PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES ET AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE
délibération n°22-003
TRAVAUX DE SECURISATION ROUTIERE
délibération n°22-004
CHOIX DU PROGRAMMISTE ET AMO POUR LE FUTUR EQUIPEMENT MULTI-ACTIVITES ET PARKING PRES DE LA GARE
délibération n°22-005
SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION SPORTIVE DE SEPT-SAULX
délibération n°22-006
SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION YOOPI
délibération n°22-007
TRAVAUX DE SECURISATION - AMENAGEMENT DU ROND POINT RUE DE LA LIBERATION
délibération n°22-008
REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
délibération n°22-009
CHOIX DU CONCENSSIONNAIRE ET AUTORIOSATION DE SIGNATURE DE LA CONCESSION D’AMENAGEMENT « BOIS BRANSCOURT 3 »
A_2022_01_001
INTERRUPTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT EN AGGLOMERATION POUR TRVX SUR RESEAU EAU
A_2022_01_002 IFSE ROSIER
A_2022_01_003 IFSE LEROY
A_2022_01_004 IFSE KASZA
A_2022_01_005 IFSE POINSENET
A_2022_01_006 IFSE TOFANI
A_2022_01_007 IFSE ROYER
A_2022_01_008 CIA ROSIER
A_2022_01_009 CIA LEROY
A_2022_01_010 CIA POINSENET
A_2022_01_011 CIA KASZA
A_2022_01_012 CIA TOFANI
A_2022_01_013
ARRETE PORTANT RECLASSEMENT AVEC BONIFICATION ANCIENNETE D'UN AN - POINSENET
A_2022_01_014
ARRETE PORTANT RECLASSEMENT AVEC BONIFICATION ANCIENNETE D'UN AN - LEROY
A_2022_01_015
ARRETE PORTANT RECLASSEMENT AVEC BONIFICATION ANCIENNETE D'UN AN - ROSIER
A_2022_01_016
ARRETE PORTANT RECLASSEMENT AVEC BONIFICATION ANCIENNETE D'UN AN - TOFANI
A_2022_01_017
ARRETE PORTANT AVANCEMENTD’ECHELON - LEROY
A_2022_01_018
ARRETE PORTANT AVANCEMENT D’ECHELON - TOFANI
A_2022_01_019
ARRETE PORTANT AVANCEMENTD’ECHELON - ROSIER
A_2022_01_020
REGLEMENT DE LA CIRCULATION - SNCF
A_2022_01_021 ARRETE PORTANT AVANCEMENTD’ECHELON - POINSENET
A_2022_02_001
REGLEMENT DE LA CIRCULATION - SNCF - PASSAGE A NIVEAU N°33
A_2022_02_002
REGLEMENT DE LA CIRCULATION - SNCF - PASSAGE A NIVEAU N°35
A_2022_02_003
REGLEMENT DE LA CIRCULATION - SNCF - PASSAGE A NIVEAU N°36
A_2022_03_001
AUTORISATION DE DEBIT DE BOISSON - CPE
A_2022_03_002
INTERRUPTION DE CIRCULATION - RUE DE L ABREUVOIR
A_2022_03_003
INTERRUPTION DE CIRCULATION - RUE DESIRE JACQUEMINET